Avocat
Marc consacre sa pratique grandissante aux divers aspects du droit fiscal.
Il prête assistance à des clients dans une variété de dossiers ayant trait notamment à la planification fiscale et aux différends avec les autorités provinciales et fédérales.
Pendant son stage, Marc était auxiliaire juridique à la Cour canadienne de l’impôt sous la supervision de l’honorable juge Robert J. Hogan. Pendant ses études en droit, Marc a également été auxiliaire juridique à la Cour supérieure du Québec sous la supervision de l’honorable juge Stephen W. Hamilton. Il a auparavant travaillé comme conseiller en fiscalité auprès d’un cabinet mondial d’audit et de services-conseils en fiscalité.
Marc est mentor de l’équipe de l’Université de Montréal dans le cadre du concours national de plaidoirie en droit fiscal Donald G.H. Bowman.
Avocat
Marc consacre sa pratique grandissante aux divers aspects du droit fiscal.
Il prête assistance à des clients dans une variété de dossiers ayant trait notamment à la planification fiscale et aux différends avec les autorités provinciales et fédérales.
Pendant son stage, Marc était auxiliaire juridique à la Cour canadienne de l’impôt sous la supervision de l’honorable juge Robert J. Hogan. Pendant ses études en droit, Marc a également été auxiliaire juridique à la Cour supérieure du Québec sous la supervision de l’honorable juge Stephen W. Hamilton. Il a auparavant travaillé comme conseiller en fiscalité auprès d’un cabinet mondial d’audit et de services-conseils en fiscalité.
Marc est mentor de l’équipe de l’Université de Montréal dans le cadre du concours national de plaidoirie en droit fiscal Donald G.H. Bowman.
Athlètes professionnels
Représenté avec succès Russell Martin et Joshua Donaldson, anciens joueurs des Blue Jays de Toronto, dans le cadre d’un litige fiscal. L’affaire portait sur la manière de calculer correctement le revenu d’emploi gagné par ces deux athlètes au Canada en vertu de la Loi de l’impôt sur le revenu, et plus particulièrement sur l’exclusion de leur revenu imposable de source canadienne de cotisations versées par leur employeur à une convention de retraite.
Scotia Capital Inc.
Représentation de Scotia Capitaux Inc., de BMO Nesbitt Burns Inc., de Valeurs Mobilières TD Inc. et d’un syndicat de placeurs dans le cadre du premier placement d’obligations de qualité supérieure d’une valeur de 1 milliard de dollars canadiens réalisé par Vidéotron ltée, qui comprenait des billets de premier rang de série 1 à 4,65 % d’un capital de 600 millions de dollars canadiens échéant le 15 juillet 2029 et des billets de premier rang de série 2 à 5,00 % d’un capital de 400 millions de dollars canadiens échéant le 15 juillet 2034.
Systèmes & Logiciels Mannarino Inc.
Représentation des actionnaires de Systèmes & Logiciels Mannarino Inc., un leader mondial en produits avioniques pour les aéronefs et les drones électriques et en systèmes certifiés pour le secteur de l’aérospatiale, relativement à la vente de la totalité de leurs actions émises et en circulation à Scalian SAS.
Siemens Énergie
Conseiller juridique canadien en matière de fiscalité de Siemens Énergie dans le cadre de la vente à Triton des activités canadiennes de Trench, société européenne de capital-investissement de premier plan de taille moyenne.
Thérapeutique Knight inc.
Représentation de Thérapeutique Knight inc. dans le cadre d’un différend porté devant la Cour canadienne de l’impôt relativement à l’application du régime relatif au revenu étranger accumulé tiré de biens du Canada.
L’ARC précise les exigences de production des déclarations T3 pour les contrats québécois de prête-nom, coauteur
1 mai 2024 - Focus sur la fiscalité canadienne, vol. 14, no 2
Lire l’article.
Association de planification fiscale et financière, Colloque sur la fiscalité minière 2024, « Revue de la jurisprudence récente »; Montréal, QC
1 mai 2024
La nouvelle règle générale anti-évitement s’applique-t-elle aux séries d’opérations débutant avant le 1er janvier 2024?, coauteur
1 janv. 2024 - Stratège, vol. 28, no 4 (APFF)
Télécharger cet article.
Transfert d’entreprise intergénérationnel – la fiscalité au service de l’entrepreneur, coauteur
27 oct. 2023 - Développements récents en droit des affaires, vol. 540 (Éditions Yvon Blais)
Lire ce livre (disponible à l’achat).
Barreau du Québec, Développements récents en droit des affaires, « Transfert d’entreprise intergénérationnel – la fiscalité au service de l’entrepreneur »; Montréal, QC
27 oct. 2023
16 août 2023 - Le ministère des Finances a publié, aux fins de consultation, un ensemble de propositions législatives de nature fiscale le 4 août 2023, dont l’objectif principal est de favoriser l’équité fiscale et de faire croître l’économie propre. L’élément le plus important de cet ensemble de propositions...
CIBC v. The King: Does the FCA undermine its decision in The Queen v. Bank of Montreal?
1 août 2023 - International Tax, vol. 131, août 2023
Télécharger cet article (en anglais seulement).
Le nouveau régime de restriction des dépenses excessives d’intérêts et de financement (RDEIF), coauteur
18 avr. 2023 - Stratège, Vol. 28, No. 1 (APFF)
Télécharger cet article.
Les transferts intergénérationnels : quelles modifications pouvons-nous attendre du Projet de loi C-208?, coauteur
21 déc. 2022 - Stratège, vol. 27, no 4 (APFF)
Télécharger cet article.
Zones Experts : Une nouvelle taxe sur certains biens de luxe, coauteur
12 déc. 2022 - Finance et Investissement (APFF)
Lire cet article.
Le Canada publie un projet de loi révisé relatif aux nouvelles règles de déductibilité des intérêts
8 déc. 2022 - Le ministère des Finances du Canada (le « Ministère ») a publié des révisions de l’avant-projet de loi relatif aux projets de règles sur la restriction des dépenses excessives d’intérêts et de financement (les « règles de RDEIF »). Les révisions de l’avant-projet de loi, publiées le 3 novembre...
Chronique : Taxes à la consommation – Une nouvelle taxe sur certains biens de luxe, coauteur
19 oct. 2022 - Stratège, vol. 27, no 3 (APFF)
Télécharger cet article.
Association de planification fiscale et financière, Congrès annuel 2022, « Relève Montréal – traitement fiscal des paiements incitatifs à la location »; webinaire
5 oct. 2022
« Viewpoint — Canada’s New Interest and Financing Expense Deductibility Rules », coauteur
26 août 2022 - Institut C.D. Howe (Intelligence Memos)
Télécharger l’article (en anglais).
« Canada confirms intention to institute new interest and deductibility rules » (ré-impression), coauteur
17 juin 2022 - Canadian Accountant
Lire cet article (en anglais).
Le Canada confirme son intention d’instaurer de nouvelles règles de déductibilité des intérêts
7 juin 2022 - Aperçu Le ministère des Finances du Canada (« Finances ») a publié le 4 février 2022 des propositions législatives qui limiteraient la déduction des « dépenses d’intérêt et de financement » à un pourcentage fixe du bénéfice avant intérêts, impôts, et dotations aux amortissements (le « BAIIDA...
« UK Upper Tribunal on Multilingual Tax Treaty Interpretation: The RBC v. HMRC Decision, co-author »
1 juin 2022 - Wolters Kluwer International Tax (Wolters Kluwer)
Télécharger cet article (en anglais).
Simplifier les questions fiscales touchant les athlètes non résidents au Canada, coauteur
11 mars 2022 - Law360 Tax Authority
Lire cet article (en anglais et accessible aux abonnées).
14 déc. 2021 - La Cour suprême du Canada (la « CSC ») a récemment rendu sa décision très attendue dans l’affaire Canada c. Alta Energy Luxembourg S.A.R.L., 2021 CSC 49 (l’« affaire Alta Energy »). Six des neuf juges ont conclu que la règle générale anti-évitement (la « RGAE ») prévue par la...
Québec, 2021
Université de Sherbrooke, J.D., 2021
Université de Sherbrooke, LL.B., 2018
Université McGill, B.Sc., 2015
