Associé
Sumeet conseille des clients dans les secteurs des sciences de la vie et des technologies relativement à leurs opérations et leurs questions de conformité commerciales les plus complexes.
Sumeet est un avocat dans les domaines de la propriété intellectuelle, de la technologie et des sciences de la vie, ainsi qu’un agent de marques de commerce inscrit au Canada. Une grande part de sa pratique consiste à donner des conseils juridiques et stratégiques sur un éventail d’ententes commerciales, notamment sur les aspects technologiques et réglementaires et les aspects associés à la propriété intellectuelle des fusions et acquisitions, ainsi que sur les contrats de licence relatifs à la propriété intellectuelle et aux technologies. Il partage également son expertise en matière de contrats de services et de conventions de coentreprise, de société en commandite et de recherche et développement. De plus, Sumeet conseille ses clients sur la conformité aux exigences de protection des renseignements personnels ainsi que sur la recherche d’antériorité et les poursuites relatives aux marques de commerce.
Il s’appuie sur sa solide expérience pour fournir des conseils sur la réglementation, la commercialisation des produits et la conformité à des sociétés qui exercent leurs activités dans les secteurs des produits biopharmaceutiques, des appareils médicaux et de l’information numérique sur la santé.
Sumeet a commencé sa carrière en droit au bureau de Toronto d’un cabinet d’avocats d’envergure internationale, où sa pratique était axée sur les domaines de la propriété intellectuelle, des sciences de la vie et de la technologie. Avant de se joindre à Davies, il a exercé des fonctions d’avocat-conseil principal à l’interne pour une société biopharmaceutique multinationale et une société spécialisée dans les technologies médicales.
Associé
Sumeet conseille des clients dans les secteurs des sciences de la vie et des technologies relativement à leurs opérations et leurs questions de conformité commerciales les plus complexes.
Sumeet est un avocat dans les domaines de la propriété intellectuelle, de la technologie et des sciences de la vie, ainsi qu’un agent de marques de commerce inscrit au Canada. Une grande part de sa pratique consiste à donner des conseils juridiques et stratégiques sur un éventail d’ententes commerciales, notamment sur les aspects technologiques et réglementaires et les aspects associés à la propriété intellectuelle des fusions et acquisitions, ainsi que sur les contrats de licence relatifs à la propriété intellectuelle et aux technologies. Il partage également son expertise en matière de contrats de services et de conventions de coentreprise, de société en commandite et de recherche et développement. De plus, Sumeet conseille ses clients sur la conformité aux exigences de protection des renseignements personnels ainsi que sur la recherche d’antériorité et les poursuites relatives aux marques de commerce.
Il s’appuie sur sa solide expérience pour fournir des conseils sur la réglementation, la commercialisation des produits et la conformité à des sociétés qui exercent leurs activités dans les secteurs des produits biopharmaceutiques, des appareils médicaux et de l’information numérique sur la santé.
Sumeet a commencé sa carrière en droit au bureau de Toronto d’un cabinet d’avocats d’envergure internationale, où sa pratique était axée sur les domaines de la propriété intellectuelle, des sciences de la vie et de la technologie. Avant de se joindre à Davies, il a exercé des fonctions d’avocat-conseil principal à l’interne pour une société biopharmaceutique multinationale et une société spécialisée dans les technologies médicales.
Hellman & Friedman
Conseiller juridique canadien d’AutoScout24, société européenne soutenue par le capital-investissement d’Hellman & Friedman qui est une place de marché pour la vente d’automobiles en ligne, dans le cadre de l’acquisition par celle-ci, auprès de Thoma Bravo, de Société TRADER Corporation, cybercommerce canadien qui offre également des logiciels pour concessionnaires et équipementiers ainsi que des services aux prêteurs dans le secteur automobile.
A&W Revenue Royalties Income Fund
Représentation d’A&W Revenue Royalties Income Fund dans le cadre de son regroupement stratégique avec A&W Food Services of Canada afin de constituer une société de restauration rapide cotée en bourse de premier plan.
Generac Power Systems, Inc.
Représentation de Generac Power Systems, Inc. dans le cadre de l’achat par celle-ci de Powerplay Battery Energy Storage Systems, une division de SunGrid Solutions Inc.
Searchlight Pharma Inc.
Représentation des actionnaires de Searchlight Pharma Inc., société pharmaceutique canadienne à forte croissance offrant des produits de marque spécialisés et novateurs, dans le cadre de la vente de leur participation de 100 % à Apotex Inc.
Define Capital Inc.
Représentation de Define Capital Inc. dans le cadre de sa collecte de fonds ayant rapporté 20 millions de dollars canadiens et de l’acquisition subséquente de deux sociétés ontariennes de logiciels.
Grup Mediapro S.L.U.
Représentation de Grup Mediapro S.L.U. dans le cadre du règlement d’un litige avec CSB, LP, qui a mené à une opération aux termes de laquelle Mediapro a vendu à CSB son entreprise canadienne, à savoir la chaîne OneSoccer.
Design World LLC d/b/a WTWH Media, LLC
Conseiller juridique canadien de Design World LLC faisant affaire sous la dénomination WTWH Media, LLC, société du portefeuille de Mountaingate Capital, dans le cadre de l’acquisition, par l’intermédiaire d’une filiale canadienne en propriété exclusive, de la quasi totalité des actifs de Engineering.com Incorporated, exploitant de sites Web de médias spécialisé en contenu lié à l’ingénierie.
Groupe Aecon Inc.
Représentation de Groupe Aecon Inc. dans le cadre de l’investissement stratégique en titres de capitaux propres privilégiés de 150 millions de dollars canadiens dans Aecon Utilities Group Inc. par des fonds gérés aux termes de l’initiative stratégique Power Opportunities d’Oaktree Capital Management, L.P.
Beanfield Metroconnect
Représentation de Beanfield Metroconnect, société faisant partie du portefeuille de DigitalBridge, relativement à l’obtention d’un engagement de financement stratégique par actions auprès d’OMERS Infrastructure.
EcoPro BM
Représentation de la société coréenne EcoPro BM dans le cadre d’une coentreprise de 1,2 milliard de dollars canadiens avec Ford et SK On en vue de construire une usine de fabrication de cathodes servant à la production de batteries de véhicules électriques à Bécancour, au Québec.
Faire des affaires au Canada 2023, collaborateur
14 nov. 2023 - La version à jour du guide de Davies Faire des affaires au Canada est conçue pour offrir aux dirigeants, aux conseillers juridiques et aux investisseurs étrangers un aperçu du cadre juridique qui régit l’exploitation d’une entreprise au Canada. Ce guide complet décrit les principaux éléments…
Association canadienne du droit des technologies, 2023 CAN-TECH Law Fall Conference, « Lifecycle of Technology Contracts: Navigating Provisions from Negotiation to Litigation », Toronto, ON
25 oct. 2023
8 févr. 2023 - Le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada (CPVP) a récemment publié ses conclusions en lien avec une plainte de client selon laquelle Home Depot du Canada (Home Depot) avait enfreint la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques...
The Best Lawyers in Canada — Biotechnologie et sciences de la vie
Ontario, 2010
Osgoode Hall Law School, J.D., 2009
University of Sussex, M.Sc. (gestion de la technologie et de l’innovation), 2001
Université d’Ottawa, B.Sc. (biologie); B.Comm. (avec spécialisation), 2000
Canadian Technology Law Association
International Association of Privacy Professionals (IAPP)
Institut de la propriété intellectuelle du Canada
Licensing Executives Society
