Distributeurs de pneus National
Représentation de Distributeurs de pneus National, filiale canadienne d’American Tire Distributors, dans le cadre de la vente de son entreprise à Groupe Touchette Inc.
Zachary Silver
Avocat-conseil junior
Expertise
Barreau
- Ontario, 2013
Zachary consacre sa pratique à un large éventail de questions touchant l’environnement et l’énergie.
Il fournit des conseils en matière de vérification diligente et de gestion du risque dans les opérations immobilières et d’entreprises, de conformité avec la législation fédérale et provinciale, d’enquêtes et d’approbations réglementaires, d’études d’impacts environnementaux et de réhabilitation de sites contaminés.
Zachary Silver
Avocat-conseil junior
Expertise
Barreau
- Ontario, 2013
Zachary consacre sa pratique à un large éventail de questions touchant l’environnement et l’énergie.
Il fournit des conseils en matière de vérification diligente et de gestion du risque dans les opérations immobilières et d’entreprises, de conformité avec la législation fédérale et provinciale, d’enquêtes et d’approbations réglementaires, d’études d’impacts environnementaux et de réhabilitation de sites contaminés.
Resolute Forest Products
Représentation de membres du groupe de Resolute Forest Products Inc. relativement à la vente du pont international qui relie les villes de Fort Frances, en Ontario, et d’International Falls, au Minnesota, à la coentreprise Aazhogan Limited Partnership, qui a été établie entre les Premières Nations de Rainy River et BMI Group.
TPG Real Estate Partners
Représentation de TPG Real Estate Partners, la plateforme de capital-investissement spécialisée en immobilier de la société de gestion d'actifs atypiques TPG, en lien avec son acquisition (et le financement connexe) de Cinespace Film Studios, deuxième plus grand propriétaire indépendant de salles d'enregistrement en Amérique du Nord qui possède notamment des studios de haut niveau à Toronto et à Chicago.
La Compagnie d'assurance-vie Manufacturers
Représentation de La Compagnie d'assurance-vie Manufacturers relativement au financement du projet éolien Romney, qui porte sur plus de 10 000 acres de terrains privés dans la région de Chatham-Kent, en Ontario.
La Compagnie d'assurance-vie Manufacturers
Représentation de La Compagnie d'assurance-vie Manufacturers relativement à l'acquisition par celle-ci d'une participation de 50 % dans le York Energy Centre, centrale au gaz naturel d'une capacité de 400 MW située près de Newmarket, en Ontario.
PF Résolu Canada Inc.
Représentation de PF Résolu Canada Inc. relativement à la vente de son ancienne usine de pâtes et papiers de Fort Frances, en Ontario. Prestation de conseils sur le transfert de permis et de garanties financières, dont ceux concernant les installations de cogénération, les pipelines internationaux et un site d'enfouissement en exploitation.
L’évaluation d’impact de régime fédéral : modifications législatives et directive du Cabinet
29 juil. 2024 - Contexte Le gouvernement canadien a récemment adopté des modifications à la Loi sur l’évaluation d’impact (la « LÉI »), qui étaient très attendues. Ces modifications, qui sont entrées en vigueur le 20 juin 2024, viennent rectifier la portée constitutionnelle...
Davies commente les premières propositions de normes canadiennes d’information sur la durabilité
10 juin 2024 - Davies a récemment soumis une lettre de commentaires en réponse à la consultation publique lancée par le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (le « CCNID »). Cette consultation publique se rapporte au projet de normes d’information sur la durabilité et le climat publié par...
17 avr. 2024 - Dans leur article intitulé « Mandatory Climate Disclosure Has Arrived in North America—A Comparison of New U.S. and Canadian Standards », initialement publié dans l’infolettre Natural Resources Law Network, Sarah Powell, Zachary Silver et Robyn Barabash, avocats de Davies, se penchent sur...
Faire des affaires au Canada 2023, collaborateur
14 nov. 2023 - La version à jour du guide de Davies Faire des affaires au Canada est conçue pour offrir aux dirigeants, aux conseillers juridiques et aux investisseurs étrangers un aperçu du cadre juridique qui régit l’exploitation d’une entreprise au Canada. Ce guide complet décrit les principaux éléments…
La Cour suprême du Canada conclut à l’inconstitutionnalité de la Loi sur l’évaluation d’impact
17 oct. 2023 - Le 13 octobre 2023, dans une décision rendue à 5 contre 2 dans le cadre du Renvoi relatif à la Loi sur l’évaluation d’impact, la Cour suprême du Canada (la « Cour suprême ») a jugé que la Loi sur l’évaluation d’impact (la « LÉI »), une loi fédérale, était en partie...
Rapport sur la gouvernance : Se frayer un chemin (sûr) dans la jungle ESG
8 juin 2023 - La reconnaissance rapide et croissante de l’importance de prendre en compte les facteurs ESG dans le contexte de prise de décisions stratégiques et de présentation de rapports d’entreprise a, comme on pouvait s’y attendre, fait place à une augmentation notable du sentiment anti-ESG et à une remise...
Davies Governance Insights – September 2022, collaborateur
6 sept. 2022 - Traduction en cours. Davies Governance Insights analyzes the top trends and issues most important to Canadian public companies and provides practical guidance for boards to meet these challenges head on. In this edition: Ten Regulatory and...
Rapport sur la gouvernance 2020 de Davies, collaborateur
5 oct. 2020 - Le Rapport sur la gouvernance 2020 de Davies présente une analyse détaillée des tendances et des nouveautés qui ont façonné la gouvernance d’entreprise jusqu’ici et de celles qui sont susceptibles de définir la prochaine décennie. Publié sur fond de pandémie de COVID-19, le rapport de cette...
Ontario, 2013
University of Toronto, J.D., 2012
University of Western Ontario, Ph.D. (philosophie), 2005
Dalhousie University, M.A. (philosophie), 2002
York University, B.A. (philosophie), 2001
Zachary a été professeur auxiliaire de philosophie à la Western University et professeur adjoint invité à la University of Oklahoma.
